Subject: Fwd: document amendé - Groupe de travail CT/CHSCT du 23 mai 2013
From: ANGLARD madeleine <[email-masked]>
To: [email-masked], NEGRE christian <[email-masked]>, Xavier Roy <[email-masked]>, TENCER Odette <[email-masked]>, ALBESSARD Luc <[email-masked]>, CHOUET catherine <[email-masked]>, Colette Ioan <[email-masked]>,Valérie RENAULT <[email-masked]>, laurence versailles <[email-masked]>, LEONARDUZZI Jean-paul <[email-masked]>, [email-masked], [email-masked],ROMS cédric <[email-masked]>, Roxane SIRVE
Date: Wed, 22 May 2013 10:05:52 +0200

Bonjour,

juste un petit rappel pour la réunion de demain , jeudi 23 mai 2013 à 
9h30 en salle Foyer au sous-sol des Bons Enfants.

Cordialement

-------- Message original --------
Sujet: 	document amendé - Groupe de travail CT/CHSCT du 23 mai 2013
Date : 	Wed, 15 May 2013 18:32:52 +0200
De : 	HANNEBIQUE Thomas <[email-masked]>
Répondre à : 	[email-masked]
Organisation : 	MCC
Pour : 	CFDT <[email-masked]>, CGT-Culture 
<[email-masked]>, sud <[email-masked]>, SNAC-FSU 
<[email-masked]>, "sg.snac-fsu" <[email-masked]>, 
Valérie RENAULT <[email-masked]>, unsa-culture 
<[email-masked]>, [email-masked], 
CFTC THOMAS Chantal <[email-masked]>
Copie à : 	[email-masked], "dag:be.dialogue.social" 
<[email-masked]>, NEGRE christian 
<[email-masked]>, ANGLARD madeleine 
<[email-masked]>, BRETON roland 
<[email-masked]>, [email-masked]

Bonsoir,

je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la fiche pratique amendée 
concernant l'articulation des CT et des CHSCT au ministère de la culture 
et de la communication.

Les amendements que les organisations syndicales avaient apportés lors 
de la séance du 3 avril 2013 ont été pris en compte et sont indiqués en 
jaune. Cette fiche, rédigée par le bureau du dialogue social, a fait 
l'objet d'une relecture attentive par le bureau de l'action sociale et 
par les inspecteurs santé et sécurité au travail.

Ce document sera étudié lors de la prochaine réunion du groupe de 
travail qui aura lieu le *jeudi 23 mai* 2013 à *9h30*.

Cordialement,

Thomas Hannebique

-- 

Thomas Hannebique

Chargé des relations avec les organisations syndicales
SG/SRH2/Bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
Ministère de la culture et de la communication

Tél : 01 40 15 75 77

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"Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce 
courriel et les documents joints que si nécessaire."

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"Merci de nous aider à préserver l'environnement en n'imprimant ce courriel et les documents joints que si nécessaire."