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    LE FEUILLETON DE L'éTé
la loi Liberté de création, architecture et patrimoine 

Épisode 2 : "La création artistique est libre" 
ou la récréation d'un ministère en roue libre !

 A l'heure où la création artistique est en pleine mutation où la
LIBERTé D'EXPRESSION ainsi que les choix artistiques des créateurs
sont de plus en plus remis en cause, la reconnaissance législative via
le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture
et au patrimoine (LCAP) est essentielle .

Ce projet de loi, très attendu, devrait répondre à l'exigence de
prise en compte de la création artistique comme liberté fondamentale
reconnue par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de
l'homme qui fait explicitement référence au fait que « CEUX QUI
CRéENT, INTERPRèTENT, DIFFUSENT OU EXPOSENT UNE œUVRE D’ART
CONTRIBUENT à L’éCHANGE D’IDéES OU D’OPINIONS INDISPENSABLES à
UNE SOCIéTé DéMOCRATIQUE » [1]
Il serait ainsi souhaitable de parler de « LA LIBERTÉ D'EXPRESSION
ARTISTIQUE ET DE CRéATION » comme le propose la rapporteuse spéciale
des droits culturels à l'ONU : « LA LIBERTé D’EXPRESSION,
CONSTITUE L’UN DES FONDEMENTS ESSENTIELS D’UNE SOCIéTé
DéMOCRATIQUE, L’UNE DES CONDITIONS PRIMORDIALES DE SON PROGRèS ET DE
L’éPANOUISSEMENT DE CHACUN ».

Malheureusement ce n'est visiblement pas le chemin que prend le
Ministère de la Culture en choisissant d'écrire dans l'article 1 du
projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture
et au patrimoine : « LA CRéATION ARTISTIQUE EST LIBRE ». Certains
esprits chagrins affirment que cette phrase ne veut rien dire, et nous
pensons qu'ils ont raison !! 

Si le but de la formulation choisie « _La création artistique est
libre_ » est de réaffirmer comme valeur fondamentale de notre
démocratie, le droit à la liberté d'expression artistique et de
création, il s'avère que c'est loupé ! Affirmer que « _la création
artistique est libre_ » c'est avant tout choisir de porter la création
artistique au rang d'objet, objet de consommation ou objet marchand. 

La liberté est une valeur attachée à l'humain (cf la déclaration des
droits de l'homme) et cette confusion voire ce contresens et plus grave
encore ce choix volontaire du Ministère de la culture et de la
communication relève d'une affirmation politique visant à considérer
la création artistique comme valeur marchande seule. 

Comme nous l'avons plusieurs fois écrit, cela marque un réel manque
d'ambition et surtout laisse la porte ouverte à des dérives de
politiques culturelles, réelles ou supposées. Si c'est la seule
réponse que le ministère est capable de donner aux questionnements sur
les enjeux de la création aujourd'hui, alors elle est bien décevante
voire consternante. Cette approche extrêmement réductrice nous
interroge sur le fond de ce que défend aujourd'hui notre ministère.
SOMMES-NOUS DEVENUS AUJOURD’HUI UN MINISTèRE DE PRODUITS CULTURELS AU
DéTRIMENT D’UN MINISTèRE QUI DéFEND LES BIENS CULTURELS COMMUNS ? 
…/...
Le deuxième article du projet de loi rivalise avec le premier : il
présente uniquement un catalogue de 10 actions espérant balayer
l'ensemble des actions artistiques et culturelles qui font la création.
Cet article n'est pas normatif et ne pose aucun principe de
précaution. De plus, les politiques ne sont pas seulement conduites
par l'État et les collectivités. Les grands oubliés, la nation
représentée par le peuple et tous les acteurs éloignés des
institutions. 

Cet article est somme toute assez dangereux car il permet de conforter
certains élus dans leur pouvoir de nuisance et d'ingérence sur le
choix des programmations des lieux et des équipes artistiques
accueillies. On voit même certaines collectivités confondre la mise en
œuvre de politiques culturelles et la programmation.

Aucun garde-fou n'a été pensé, aucune précaution n'a été
prise pour protéger le programmateur ou le curateur. 

Nous glissons donc lentement mais sûrement d'une liberté de création
vers la main mise d'un exécutif local sans aucun organisme de
contrôle ni de régulation !!! IL N’Y A RIEN DE PIRE QUE DE FAIRE
CROIRE à LA LIBERTé QUAND ON N’EN DISPOSE PAS ! Comment
pourrons-nous alors protéger les lieux exposés aux fermetures
préfectorales au regard cet article ? Cet article est contre-productif
et vise à réduire le champ d'actions des artistes, et n'invite
absolument pas à penser les politiques culturelles au-delà des
institutions.

Espérons donc que les parlementaires se saisiront de ce projet de texte
de loi indigne, que certains n'hésitent pas à qualifier de « torchon
» et qui est surtout une négation des valeurs républicaines que la
France défend.

LA LIBERTé N’EST PAS UNE NOTION à GALVAUDER SURTOUT EN CES TEMPS
DIFFICILES, IL EST FRANCHEMENT HONTEUX DE SE GARGARISER DE CETTE VALEUR
FONDATRICE DE NOTRE RéPUBLIQUE POUR JUSTIFIER DE L’INANITé DE CE
PROJET DE LOI...

[1] Cour européenne des droits de l'homme, 24 mai 1988, Müller
c/Suisse

Télécharger l'article : CFDT-CULTURE : Loi LCAP... "La création
artistique est libre" [1] 

La CFDT-CULTURE, Paris le 7 juillet 2015 

Dans l'épisode 3 on prépare le tube de l'été

Lire l'article sur notre site www.cfdt-culture.org [2] 

Links:
------
[1]
http://www.cfdt-culture.org/wp/wp-content/uploads/2015/07/20150707_CFDTCulture_Episode2_LaLiberte.pdf
[2] http://www.cfdt-culture.org/wp/?p=536

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<html><body style=3D'font-family: Arial,Helvetica,sans-serif'>
<table style=3D"width: 650px;" border=3D"0" cellspacing=3D"1" cellpadding=
=3D"1">
<tbody>
<tr>
<td valign=3D"top"><img src=3D"http://www.cfdt-culture.org/wp/wp-content/up=
loads/2014/12/CFDT_Culture_logo_vert_s.jpg" alt=3D"CFDT-CULTURE, pour un sy=
ndicalisme responsable" width=3D"73" height=3D"92" /></td>
<td style=3D"text-align: center;" valign=3D"top">
<p><span style=3D"text-align: center; font-family: arial, helvetica, sans-s=
erif; font-size: medium;"><strong>&nbsp;</strong></span></p>
<p><span style=3D"text-align: center; font-size: medium;"><strong>&nbsp; &n=
bsp;</strong></span><span style=3D"font-size: medium;"><span style=3D"text-=
align: center;"><strong><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-se=
rif;"> Le feuilleton de l'&eacute;t&eacute;</span></strong></span><span sty=
le=3D"text-align: center;"><strong><br /><span style=3D"font-family: arial,=
helvetica,sans-serif;">la loi Libert&eacute; de cr&eacute;ation, architectu=
re et patrimoine</span></strong></span></span></p>
<p><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: mediu=
m;"><span style=3D"text-align: center;"><strong>&Eacute;pisode 2 : "La cr&e=
acute;ation artistique est libre" <br />ou la r&eacute;cr&eacute;ation d'un=
 minist&egrave;re en roue libre !</strong></span><br /></span></p>
</td>
</tr>
<tr>
<td>
<p><span style=3D"font-family: arial, helvetica, sans-serif; font-size: sma=
ll;">&nbsp;</span></p>
<p>&nbsp;</p>
</td>
<td>
<p>&nbsp;</p>
<span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">=
A l'heure ou=CC=80 la cr&eacute;ation artistique est en pleine mutation o&u=
grave; la <strong>libert&eacute; d'expression</strong> ainsi que les choix =
artistiques des cr&eacute;ateurs sont de plus en plus remis en cause, la re=
connaissance l&eacute;gislative via le projet de loi relatif &agrave; la li=
bert&eacute; de cr&eacute;ation, &agrave; l'architecture et au patrimoine (=
LCAP) est essentielle&nbsp;.</span><br /><br /><span style=3D"font-family: =
arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Ce projet de loi, tr&egrave;=
s attendu, devrait r&eacute;pondre &agrave; l&rsquo;exigence de prise en co=
mpte de la cr&eacute;ation artistique comme libert&eacute; fondamentale rec=
onnue par la jurisprudence de la Cour europ&eacute;enne des droits de l&rsq=
uo;homme qui fait explicitement r&eacute;f&eacute;rence au fait que &laquo;=
 <strong>ceux qui cr&eacute;ent, interpr&egrave;tent, diffusent ou exposent=
 une &oelig;uvre d&rsquo;art contribuent &agrave; l&rsquo;&eacute;change d&=
rsquo;id&eacute;es ou d&rsquo;opinions indispensables &agrave; une soci&eac=
ute;t&eacute; d&eacute;mocratique</strong> &raquo; [1]</span><br /><span st=
yle=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Il serai=
t ainsi souhaitable de parler de &laquo;<strong> la liberte=CC=81 d'express=
ion artistique et de cr&eacute;ation</strong> &raquo; comme le propose la r=
apporteuse sp&eacute;ciale des droits culturels a=CC=80 l'ONU&nbsp;: &laquo=
;<strong>&nbsp;la libert&eacute; d&rsquo;expression, constitue l&rsquo;un d=
es fondements essentiels d&rsquo;une soci&eacute;t&eacute; d&eacute;mocrati=
que, l&rsquo;une des conditions primordiales de son progr&egrave;s et de l&=
rsquo;&eacute;panouissement de chacun</strong>&nbsp;&raquo;.</span><br /><s=
pan style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">&n=
bsp;</span><br /><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; fo=
nt-size: small;">Malheureusement ce n'est visiblement pas le chemin que pre=
nd le Minist&egrave;re de la Culture en choisissant d'&eacute;crire dans l'=
article 1 du projet de loi relatif &agrave; la libert&eacute; de la cr&eacu=
te;ation, &agrave; l'architecture et au patrimoine&nbsp;: &laquo;&nbsp;<str=
ong>La cr&eacute;ation artistique est libre</strong>&nbsp;&raquo;. Certains=
 esprits chagrins affirment que cette phrase ne veut rien dire, et nous pen=
sons qu&rsquo;ils ont raison&nbsp;!! </span><br /><br /><span style=3D"font=
-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Si le but de la for=
mulation choisie &laquo;&nbsp;<em>La cr&eacute;ation artistique est libre</=
em>&nbsp;&raquo; est de r&eacute;affirmer comme valeur fondamentale de notr=
e d&eacute;mocratie, le droit &agrave; la libert&eacute; d'expression artis=
tique et de cr&eacute;ation, il s&rsquo;av&egrave;re que c&rsquo;est loup&e=
acute;&nbsp;! Affirmer que &laquo;&nbsp;<em>la cr&eacute;ation artistique e=
st libre</em>&nbsp;&raquo; c'est avant tout choisir de porter la cr&eacute;=
ation artistique au rang d&rsquo;objet, objet de consommation ou objet marc=
hand. </span><br /><br /><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-s=
erif; font-size: small;">La libert&eacute; est une valeur attach&eacute;e &=
agrave; l'humain (cf la d&eacute;claration des droits de l&rsquo;homme) et =
cette confusion voire ce contresens et plus grave encore ce choix volontair=
e du Minist&egrave;re de la culture et de la communication rel&egrave;ve d'=
une affirmation politique visant a=CC=80 consid&eacute;rer la cr&eacute;ati=
on artistique comme valeur marchande seule. </span><br /><br /><span style=
=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Comme nous =
l&rsquo;avons plusieurs fois &eacute;crit, cela marque un r&eacute;el manqu=
e d&rsquo;ambition et surtout laisse la porte ouverte &agrave; des d&eacute=
;rives de politiques culturelles, r&eacute;elles ou suppos&eacute;es. Si c&=
rsquo;est la seule r&eacute;ponse que le minist&egrave;re est capable de do=
nner aux questionnements sur les enjeux de la cr&eacute;ation aujourd&rsquo=
;hui, alors elle est bien d&eacute;cevante voire consternante. Cette approc=
he extr&ecirc;mement r&eacute;ductrice nous interroge sur le fond de ce que=
 d&eacute;fend aujourd'hui notre minist&egrave;re. <strong>Sommes-nous deve=
nus aujourd&rsquo;hui un minist&egrave;re de produits culturels au d&eacute=
;triment d&rsquo;un minist&egrave;re qui d&eacute;fend les biens culturels =
communs ? </strong></span><br /><span style=3D"font-family: arial,helvetica=
,sans-serif; font-size: small;">&hellip;/...</span><br /><span style=3D"fon=
t-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Le deuxi&egrave;me=
 article du projet de loi rivalise avec le premier&nbsp;: il pr&eacute;sent=
e uniquement un catalogue de 10 actions esp&eacute;rant balayer l'ensemble =
des actions artistiques et culturelles qui font la cr&eacute;ation. Cet art=
icle n'est pas normatif et ne pose aucun principe de pre=CC=81caution. De p=
lus, les politiques ne sont pas seulement conduites par l&rsquo;&Eacute;tat=
 et les collectivite=CC=81s. Les grands oublie=CC=81s, la nation repre=CC=
=81sente=CC=81e par le peuple et tous les acteurs e=CC=81loigne=CC=81s des =
institutions. </span><br /><br /><span style=3D"font-family: arial,helvetic=
a,sans-serif; font-size: small;">Cet article est somme toute assez dangereu=
x car il permet de conforter certains e=CC=81lus dans leur pouvoir de nuisa=
nce et d'inge=CC=81rence sur le choix des programmations des lieux et des e=
=CC=81quipes artistiques accueillies. On voit m&ecirc;me certaines collecti=
vit&eacute;s confondre la mise en &oelig;uvre de politiques culturelles et =
la programmation.</span><br /><br /><span style=3D"font-family: arial,helve=
tica,sans-serif; font-size: small;">Aucun garde-fou n'a e=CC=81te=CC=81 pen=
se=CC=81, aucune pre=CC=81caution n'a e=CC=81te=CC=81 prise pour prote=CC=
=81ger le programmateur ou le curateur. </span><br /><br /><span style=3D"f=
ont-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Nous glissons do=
nc lentement mais s&ucirc;rement d'une libert&eacute; de cr&eacute;ation ve=
rs la main mise d'un exe=CC=81cutif local sans aucun organisme de contro=CC=
=82le ni de re=CC=81gulation !!!<strong> Il n&rsquo;y a rien de pire que de=
 faire croire &agrave; la libert&eacute; quand on n&rsquo;en dispose pas&nb=
sp;!</strong> Comment pourrons-nous alors prote=CC=81ger les lieux expose=
=CC=81s aux fermetures pre=CC=81fectorales au regard cet article ? Cet arti=
cle est contre-productif et vise a=CC=80 re=CC=81duire le champ d'actions d=
es artistes, et n'invite absolument pas &agrave; penser les politiques cult=
urelles au-del&agrave; des institutions.</span><br /><br /><span style=3D"f=
ont-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: small;">Esp&eacute;rons =
donc que les parlementaires se saisiront de ce projet de texte de loi indig=
ne,&nbsp;que certains n&rsquo;h&eacute;sitent pas &agrave; qualifier de &la=
quo;&nbsp;torchon&nbsp;&raquo; et qui est surtout une n&eacute;gation des v=
aleurs r&eacute;publicaines que la France d&eacute;fend.</span><br /><br />=
<strong><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: =
small;">La libert&eacute; n&rsquo;est pas une notion &agrave; galvauder sur=
tout en ces temps difficiles, il est franchement honteux de se gargariser d=
e cette valeur fondatrice de notre r&eacute;publique pour justifier de l&rs=
quo;inanit&eacute; de ce projet de loi...</span></strong><br /><br /><br />=
<br /><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: x-=
small;">[1] Cour europ&eacute;enne des droits de l&rsquo;homme, 24 mai 1988=
, M&uuml;ller c/Suisse</span><br /><br /><br />
<p><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: x-sma=
ll;">T&eacute;l&eacute;charger l'article : <a title=3D"CFDT-CULTURE : Loi L=
CAP... &quot;La cr&eacute;ation artistique est libre&quot;" href=3D"http://=
www.cfdt-culture.org/wp/wp-content/uploads/2015/07/20150707_CFDTCulture_Epi=
sode2_LaLiberte.pdf"><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif=
; font-size: x-small;">CFDT-CULTURE : Loi LCAP... "La cr&eacute;ation artis=
tique est libre"</span></a></span></p>
<p><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif;">&nbsp;</span></=
p>
<p><span style=3D"font-family: arial, helvetica, sans-serif; font-size: x-s=
mall;">La CFDT-CULTURE, Paris le 7 juillet 2015</span></p>
<p><span style=3D"font-family: arial, helvetica, sans-serif; font-size: x-s=
mall;">&nbsp;</span></p>
<p><span style=3D"font-family: arial, helvetica, sans-serif; font-size: x-s=
mall;">Dans l'&eacute;pisode 3 on pr&eacute;pare le tube de l'&eacute;t&eac=
ute;<br /></span></p>
</td>
</tr>
</tbody>
</table>
<p><span style=3D"font-family: arial,helvetica,sans-serif; font-size: x-sma=
ll;">Lire l'article sur notre site&nbsp;<a title=3D"www.cfdt-culture.org" h=
ref=3D"http://www.cfdt-culture.org/wp/?p=3D536">www.cfdt-culture.org </a></=
span></p>
</body></html>

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