Subject: Projet ODJ actualité archéologie OS/SDA 14/02
From: Benoît Kaplan SDA <[email-masked]>
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Cc: Agnes MATHIEU <[email-masked]>, "[email-masked]'" <[email-masked]>, LOYER-HASCOET jean-michel <[email-masked]>, "carole.etienne-boisseau" <[email-masked]>
Date: Mon, 12 Feb 2018 18:50:19 +0100

Mesdames, messieurs les représentants des organisations syndicales,

Je vous rappelle que notre réunion du *mercredi 14 février à 10H**se 
tiendra en **Salle Saint-Honoré 6ème étage.**
*
La SDA propose l'ordre du jour suivant :
- projet de décret BAM (en PJ) ;
- point sur expérimentation BAM;
- point sur la mise en place de la RAP en mer et l'écriture du décret 
d'application (un schéma actualisé des modalités d'intervention qui sert 
pour l'écriture du décret en cours vous sera transmis demain afin 
d'éclairer au mieux les discussions et qui fait suite aux derniers 
échanges avec Drassm et INRAP ) ;
- point sur le déploiement d'ARP (l'équipe du B1 n'étant pas présente, 
nous vous donnerons des informations essentielles, un exposé plus précis 
pourra être fait lors de la prochaine rencontre).

En vous souhaitant bonne réception,

-- 
Benoît Kaplan
Sous-directeur de l'archéologie
Service du Patrimoine/DGP/MCC
01 40 15 75 66
[email-masked]