Subject: Projet ODJ actualité archéologie OS/SDA
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Date: Tue, 16 Jan 2018 11:05:33 +0100

Mesdames, messieurs les représentants des organisations syndicales,

Je vous présente tout d'abord mes vœux les meilleurs pour l'année qui 
débute.

Je vous prie de trouver ici la proposition d'ordre du jour - qui prend 
déjà compte certaines suggestions formulées par des organisations 
syndicales - pour notre réunion "actualité de l'archéologie" de ce 
mercredi, à 10 H en salle Vivant-Denon.

Nous vous ferons parvenir demain les documents d'appui dans les minutes 
qui viennent.

- l'évolution du dispositif de Rap maritime, point de situation suite à 
l'adoption de la LFR 2017
(à ce stade le projet de décret n'est pas écrit ; une réunion de travail 
Drassm/Inrap/SDA est prévue pour la semaine prochaine ; toutefois nous 
pouvons présenter les articulations à venir entre le dispositif 
législatif et le niveau réglementaire) ;

- les conséquences du décret du 29/12/2017 relatif à l'expérimentation 
territorial du droit de dérogation concernant plusieurs régions ;

- rappel sur la situation du décret biens archéologiques mobiliers ;

- la situation économique des opérateurs d'archéologie préventives ;

- les remontées d'information SRA/SDA et leur utilisation ;

Merci de nous faire parvenir toutes propositions complémentaires.

Bien cordialement à tous,

-- 
Benoît Kaplan
Sous-directeur de l'archéologie
Service du Patrimoine/DGP/MCC
01 40 15 75 66
[email-masked]